Déposée le 2 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVROLET France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Happy days »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVROLET France domicilié(e) Paris nord II, 33, avenue du Bois de la Pie, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - 95947 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 593 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVROLET France domicilié(e) Paris nord II, 33, avenue du Bois de la Pie, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEVROLET France S.A.S - Paris nord II, 33, avenue du Bois de la Pie, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - 95947 - France - SIREN 307593178
CHEVROLET France - Paris nord II, 33, avenue du Bois de la Pie, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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